VD2013-06-24_064
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Festival « Dièse »-Année 2014-Demandes de subventions
CULTURE
VD2013-06-24_065
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte « Culture étudiants »-Année universitaire 2013-2014-Reconduction de la participation de la Ville-Convention à conclure entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fête foraine de la foire gastronomique-Fixation des droits de place-Année 2013
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fédération Nationale des Centres-Villes Les Vitrines de France -Adhésion de la Ville
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne-Convention d'objectifs et de moyens-Renouvellement
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2013-06-24_069
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueils de jeunes de la Ville, des communautés de communes des vallées de la Tille et de l'Ignon et de Pontailler-sur-Saône,des Maisons des Jeunes et de la Culture Dijon-Grésilles, Dijon-Bourroches-Valendons, Montchapet-Maladière et de la fédération Léo Lagrange-Organisation de séjours communs-Convention
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre Multimédia et Points d'Accès Numérique de Dijon et de son Agglomération-Années 2013-2015-Nouvelle convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, l'Etat (Education Nationale) et l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public 21 « Les PEP 21 »
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régie personnalisée du Grand Théâtre - Fixation du montant de la dotation complémentaire
FINANCES
VD2007-05-21_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre de Formation d'Apprentis (C.F.A.) La Noue - Association de Gestion et de Développement du Centre de Formation d'Apprentis Interprofessionnels de la Côte d'Or - Cotisation de la Ville
FINANCES
VD2007-05-21_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association « Tempo Territorial » - Adhésion de la Ville
FINANCES
VD20170320-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Transformation de la Communauté urbaine du Grand Dijon en Métropole - Avis du Conseil municipal sur l’adoption par décret du statut de Métropole au sens de l’article L 5217-1 du CGCT
CONSEIL MUNICIPAL
VD20170320-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2017
FINANCES
VD20170320-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) – Contribution au débat public
VOIRIE - CIRCULATION
VD20170320-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) – Contribution au débat public
VOIRIE - CIRCULATION
VD20170320-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 2 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20170320-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 2 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20170320-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cession d'une emprise foncière à la SNC Ibis Clemenceau
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cession d'une emprise foncière à la SNC Ibis Clemenceau
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenue Jean Jaurès - Boulevard des Diables Bleus - Emplacement réservé n°75 - Aménagement d'un giratoire - Acquisition d'emprises foncières sur le Groupe Guyot - Sotad
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenue Jean Jaurès - Boulevard des Diables Bleus - Emplacement réservé n°75 - Aménagement d'un giratoire - Acquisition d'emprises foncières sur le Groupe Guyot - Sotad
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE