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CCAS-2021_18B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n°1 convention avec l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_19
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention sur le Fonds de Solidarité Logement (FSL) avec Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_19A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention FSL avec Dijon Métropole année 2021
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_20
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Participation du CCAS au Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) à Dijon Métrople
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2021_21
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service d'Accompagnement - convention de partenariat avec la résidence médicalisée COS St-Philibert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_21A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec la résidence médicalisée COS St-Philibert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cambriolage à l'Escale d'Alembert - demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - conventions de mise à disposition de logements pour les associations Le Renouveau et l'ACODEGE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Renouveau pour la mise à disposition de logements à la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-015bis
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le CHRS Herriot de l'ACODEGE pour la mise à disposition de logements à la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - mise à disposition de logement de la convention d'hébergement temporaire
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-016A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention d'hébergement temporaire pour anciens résidents
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accès aux données de la CAF pour les travailleurs sociaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-017A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la CAF pour l'utilisation de données par les travailleurs sociaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général et gérontologique - janvier et février 2017
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS-2008-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Legs de Madame Remacle
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Legs de Madame Vauquois
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant conventionCCAS-SDAT-Prise en charge des personnes en grande souffrance psychique
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement des frais d'autoroute - Convention CCAS/SAPRR/Trésorerie du CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion au réseau ELISAN
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)