Rechercher
CCAS-2009-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - tarification d'un camp de vacances
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2009-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Plan pluriannuel d'insertion et de maintien des personnes handicapées - convention FIPHFP
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 2e trimestre 2009
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu mai 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu mai 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Vente de matériel réformé
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ADEFO - convention de mise à disposition de chambres à la résidence Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-055A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de chambres avec l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
LCR Petit Citeaux - remboursement d'une location
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_47
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport annuel Diversité et Egalité professionnelle entre femmes hommes
PERSONNEL
CCAS-2022_47A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport annuel Diversité et Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
PERSONNEL
CCAS-2022_48
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire 2023
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_49
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023-budget principal du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_09
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif (exercice 2021)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2021_10
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise en conformité des outils règlementaires du centre d'accueil de jour Les Marronniers
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2021_11
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Attribution de subventions aux associations (exercice 2021)
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2021_12
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Désignation du représentant du CCAS au Conseil d'Administration du Centre Régional d'Etudes, d'Actions et d'Informations en faveur des personnes en situation de vulnerabilité (CREAI)
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2007-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientations budgétaires
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement intérieur alcool
PERSONNEL
CCAS-2007-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Demande de subvention UDCCAS21
FINANCES - SUBVENTIONS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)