VD2011-06-27_078
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marchés relatifs aux systèmes d'information - Principe général de constitution de groupements de commande entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon ainsi que les autres communes de l'agglomération
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2018_11_26_021_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Grand Dijon Habitat – Réaménagement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de maintien de garantie
FINANCES
DELIB_VD2018_11_26_021A_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Grand Dijon Habitat – Réaménagement d’une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Demande de maintien de garantie
FINANCES
DELIB_VD2018_11_26_022_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2018
FINANCES
DELIB_VD2018_11_26_022A_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers – Attributions de subventions – Exercice 2018
FINANCES
DELIB_VD2018_11_26_023_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2018_11_26_023A_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DELIB_VD2018_11_26_025_20181126
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vœu de soutien présenté par le Groupe Dijon LA REM pour un « PACTE FINANCE CLIMAT EUROPEEN »
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2018_03_26_003_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2018
FINANCES
DELIB_VD2018_03_26_004_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
URBANISME
DELIB_VD2018_03_26_004A_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
URBANISME
DELIB_VD2018_03_26_005_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenant n°5 à la concession d’aménagement - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_03_26_005A_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenant n°5 à la concession d’aménagement - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_03_26_006_20180326
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenants n°6 et 7 à la convention de concession d’aménagement - Approbation
URBANISME
VD2006-09-25_1570
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de « réussite éducative » - Caisse des écoles - Extension des compétences - Modification des statuts
EDUCATION
VD2006-09-25_1571
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Temps scolaire - Organisation d'activités impliquant des intervenants extérieurs - Abrogation de la convention du 17 novembre 1992 établie entre la Ville et l'Inspection Académique de la Côte d'Or - Nouvelle convention à intervenir entre ces parties
EDUCATION
VD2006-09-25_1572
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 9, rue du Petit Bernard - Cession d'une propriété à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME