DELIB_DM2022_12_15_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat d'appui à la lutte contre la pauvreté 2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_12_15_034_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté 2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_12_15_035
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SDAT - Convention d'Objectifs et de Moyens
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_12_15_051_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - DM rapport MDG DSP EAU Est Dijonnais
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_12_15_052
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Prix de l'Eau – Rééquilibrage des surtaxes applicables à l'échelle de la Métropole entre les budgets alimentation en eau potable et assainissement
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_12_15_053
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SEMOP ODIVEA - Modification des formules d’indexation K1,K2 et K3 de l’eau potable de l’assainissement du contrat de DSP de la SEMOP ODIVEA - Avenant n°2
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_12_15_053_A
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ANNEXES - Avenant 2 ODIVEA
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_12_15_054
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de financement de travaux relative à l’extension du réseau public d’assainissement de la rue de l’Abbayotte à Magny-sur-Tille permettant le raccordement d’un futur programme immobilier
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_12_15_054_A
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ANNEXES - Plan EU Abbayotte Magny
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_12_15_054_B
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ANNEXES - DQE Extension EU Abbayotte Magny
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_12_15_054_C
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ANNEXES - CF Extension EU Abbayotte Magny
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_12_15_007_G
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ANNEXES - Annexe 2-Maquette DM-3-2022-Bud.principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_007_H
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ANNEXES - Annexe 1 - Rapport DM-3-2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_008
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Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2023 - Fixation de l'enveloppe
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2023 - Répartition de l'enveloppe entre les communes-membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_009_A
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ANNEXES - ANNEXE 2 - DSC 2023 - Détail répartition par critère et par commune
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_009_B
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ANNEXES - ANNEXE 1 - DSC 2023 - Critères de répartition
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Attribution de compensation provisoire - Exercice 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Exercice budgétaire 2023 - Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A5-1 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES