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DELIB_DM2022_12_15_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Grand Dijon Habitat : Convention d'Utilité Sociale 2022-2027 avec l'office public métropolitain et l’État
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_12_15_022_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CUS 2022 2027 GDH_Annexe 02
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_12_15_023
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Rapport annuel des élus mandataires de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_12_15_023_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Proposition de rapport à la collectivité
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_12_15_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Élus – État des indemnités perçues par les élus métropolitains au titre de leurs différents mandats.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_015_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Indemnites elus DM 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Personnel – Créations de postes – Recrutement de contractuels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Personnel – Mise en place des plateformes d’exécution comptable et budgétaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant 2 - Ajout d'un tiers de télétransmission
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_018_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - AJOUT TIERS TELETRANSMISSION METROPOLE
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_019
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Création du Comité Métropolitain de la Donnée
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_019_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe comité métropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_12_15_035_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention partenariale SDAT 2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_12_15_036
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel d'activité 2021 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_12_15_036_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - lll 7 DONNEES DIVERSES 2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - lll 6 DONNEES PATRIMOINE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - III 5 STAT FOURRIERE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_12_15_036_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - lll 3 4 STAT OUVRAGE VOIRIE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_12_15_036_E
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - DONNEES STAT TU
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_12_15_036_F
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - DONNEES FINANCIERES
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (100) Dijon Métropole (1052) Ville de Dijon (852)

Année

Effacer () 2022 (2004)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (436) Conseil d'administration (100) Conseil métropolitain (532) Conseil municipal (472)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (169) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (207) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (268) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (122) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (138) 8. CULTURE ET SPORTS (39) Administration générale (15) Assemblées (41) Commerce (4) CONVENTIONS - CONTRATS (49) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (49) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (4) Déplacement - Mobilité - Transport (8) Eau et assainissement (4) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (115) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (42) Etat civil (10) Finances (4) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - DIVERS (11) FINANCES - SUBVENTIONS (7) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (117) Funéraire (7) Habitat - Logement (10) Marchés publics (23) PERSONNEL (8) PREAMBULE (23) Ressources humaines (6) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (135) Tranquillité publique (30) Urbanisme et aménagement urbain (25) Voirie - Circulation - Stationnement (275)

Rubrique

Effacer () Délégation (27) Services publics (437)