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CCAS-2012-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conseil Général - convention relative au Revenu de Solidarité Active
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-068A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention RSA avec le Conseil Général
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention entre le SATGE et l’Établissement Public d'Accueil des Personnes Âgées relative à l'exercice des mesures de protection de ses résidents
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-069A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention entre le SATGE et l’Établissement Public d'Accueil des Personnes Âgées
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu septembre et octobre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2012-071
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu septembre et octobre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2012-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - Convention avec la Direction Départementale de la cohésion Sociale relative à la demande de subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-072A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la Direction Départementale de la cohésion Sociale relative à la demande de subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-45
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
PERSONNEL
CCAS2018-45B
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
PERSONNEL
CCAS2018-46
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-038A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Conseil Départemental relative à l'accompagnement des bénéficiaires du RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fonds de Solidarité Logement : participation financière du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-039A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Conseil Départemental relative au financement du Fonds de Solidarité Logement
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conseil Départemental : mise à disposition de logements au sein de la résidence Abrioux pour des mineurs étrangers non-accompagnés
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service "domiciliation" : modification du règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-041A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement intérieur de la domiciliation
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ENGIE : convention d'utilisation du portail solidarité
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-042A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec ENGIE pour l'utilisation du portail de solidarité 2017-2019
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Association Inter Service Migrants CORUM : convention d'interprétariat
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

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