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CCAS-2011-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Fontaine d'Ouche - tarification des activtiés
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2011-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mutuelle Dijonnaise - contrat d'assurance collective facultatif
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Paralysés de France pour la soirée « seuls en fête 2011 »
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à l'UDCCAS 21
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2011-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion au Centre de Formation pour l'Emploi et l'Entreprise (CFEE)
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2011-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidences sociales - convention avec le CHRS Herriot de l'ACODEGE pour la réservation de deux logements au sein des résidences Abrioux et Viardot pour les jeunes âgés de 18 à 25 ans, faisant l'objet d'un suivi socio-éductif par le CHRS Herriot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-056A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le CHRS Herriot de l'ACODEGE pour la réservation de deux logements au sein des résidences Abrioux et Viardot pour les jeunes âgés de 18 à 25 ans, faisant l'objet d'un suivi socio-éductif
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 2ème trimestre 2011
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2011-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu juin et juillet 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2010-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Compte administratif - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget supplémentaire - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 1 à la convention cadre pour l'hébergement en résidences sociales de demandeurs d'asile du 21/12/2009
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Révision de la tranche A (aide sociale) du service repas à domicile
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Devenir de la résidence pour personnes âgées Les Tulipes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Prise en charge des frais de déménagement pour les résidents des Tulipes
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Recours au Service des Repas à domicile du CCAS pour les résidents des Tulipes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Entretien du linge plat et entretien des logements des résidents des Tulipes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)