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CCAS-2011-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu mars et avril 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2015-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
COALLIA - hébergement de demandeurs d'asile réfugiés syriens à la résidence sociale Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-044A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'Etat et COALLIA pour l'hébergement de demandeurs d'asile réfugiés syriens dans les résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active - convention de financement avec le Département de Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-045A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Conseil Départemental de Côte d'Or relative à l'accompagnement des bénéficiaires du RSA.
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du conseil d'administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 1er et 2e trimestres 2015
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2015-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur général - mai, juin et juillet 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2015-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur gérontoloqique - mai, juin et juillet 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2018-52
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Schéma de mutualisation de Dijon Métropole - Adhésion aux services communs proposés - Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Suppressions de postes - Approbation
PERSONNEL
CCAS2018-52A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le
Schéma de mutualisation de Dijon Métropole et de ses communes membres
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-52B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise en place de services communs entre Dijon Métropole, la Ville et le CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS2018-52C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Composition des services communs
PERSONNEL
CCAS2018-52D
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Fiche d'impact sur la situation du personnel de la Métropole
PERSONNEL
CCAS2018-52E
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Fiche d'impact sur la situation du personnel Ville et CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS2018-52F
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de services communs - passation de marchés
PERSONNEL
CCAS2018-52G
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise en place de services communs - Marché RACI
PERSONNEL
CCAS2018-52H
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe à la convention d'adhésion aux services communs des systèmes d'information et de la donnée
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte administratif - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation de résultats - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)