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CCAS2015-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Indemnité versée au Trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Vente d'un véhicule à la SMACL assurances
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
SDAT'Entreprise - collecteurs de textiles, linge de maison et chaussures au sein des services
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-028A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat pour la collecte et la valorisation des textiles, linge de maison et chaussures
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Actions Jeunesse Citoyenne été 2015 - demande de subvention à la Région
FINANCES - DIVERS
CCAS2015-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centres sociaux - mise en place d'un système d'épargne bonifiée
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2015-030A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Contrat d'engagement réciproque épargne modifiée - centres sociaux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2015-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centres sociaux - tarification des loisirs hebdomadaires
TARIFS - REDEVANCES
CCAS2015-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Association du Renouveau - mise à disposition d'une chambre au sein de la résidence Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-032A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'association du Renouveau pour la location d'un chambre à la résidence Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Portage de repas à domicile : tiers payant - convention avec la CARSAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-033A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la Carsat relative à la mise en place du tiers-payant pour les repas à domicile
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Pain protéiné pour les bénéficiaires des repas à domicile - demande de subvention à l'Agence Régionale de Santé
FINANCES - DIVERS
CCAS2018-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Elections professionnelles - modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018
PERSONNEL
CCAS2018-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Récapitulatif des marches publics 2017
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2018-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte administratif 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur 2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n°1-2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)