CCAS-2012-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure
PERSONNEL
CCAS-2012-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Financement de la protection sociale complémentaire santé des agents communaux - évolution de la participation du CCAS
PERSONNEL
CCAS-2012-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centres sociaux - conditions d'application du tarif réduit pour les activités de loisirs hebdomadaires
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - tarification de l'accompagnement à la scolarité
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accueil de loisirs extrascolaires - admissions - modification des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-079
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidences sociales - renouvellement des conventions avec ADOMA et ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-079A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 3 à la convention de partenariat du 1/08/2009 entre le CCAS et ADEFO relative à la mise à disposition de chambres pour femmes seules au sein des résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-079B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 3 à la convention du 01/01/2011 entre le CCAS, l’État et Adoma
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-080
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conseil d'Administration de l'association La Passerelle - désignation d'un représentant du CCAS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2011-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2010
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2011-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ADEFO - Mise à disposition de deux chambres à la résidence Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-004A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre le CCAS et l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - recrutement par voie contractuelle
PERSONNEL
CCAS-2011-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mutuelle Nationale Territoriale - participation financière du CCAS
PERSONNEL
CCAS-2011-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
OPAD - Convention d'objectifs et de moyens
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-007A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'OPAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 4e trimestre 2010
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2011-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu novembre 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2011-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu novembre 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2011-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Participation du CCAS au dispositif du Fonds d'Aide aux Jeunes
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES