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CCAS-2011-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ADEFO - Mise à disposition de deux chambres à la résidence Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-004A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre le CCAS et l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - recrutement par voie contractuelle
PERSONNEL
CCAS-2011-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mutuelle Nationale Territoriale - participation financière du CCAS
PERSONNEL
CCAS-2011-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
OPAD - Convention d'objectifs et de moyens
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-007A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'OPAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 4e trimestre 2010
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2011-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu novembre 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2011-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu novembre 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2011-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Participation du CCAS au dispositif du Fonds d'Aide aux Jeunes
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Remboursement des frais d'hébergement occasionnés par les déplacements des agents du CCAS
PERSONNEL
CCAS-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Schéma de mutualisation métropolitain - avenant n°1 à la conventin de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-008A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole, la commune de Dijon et le CCAS de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-008B
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport adopté par la CLECT sur le création de services communs
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Récapitulatif des marchés 2018
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2007-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Demande de subvention - soirée « Seuls en Fête 2007 »
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2007-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre de jour « Les Marronniers » -Tarification
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2007-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement d'utilisation des locaux des centres sociaux Balzac et Fontaine d'Ouche
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2007-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conventions tripartites - Résidences Port du Canal et Marguerites
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte-rendu du 3ème trimestre 2007
CONSEIL D’ADMINISTRATION

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)