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CCAS-2009-084
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accompagnement des bénéficiaires du RSA - convention avec le Conseil Général
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-088-A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Avenant n° 5 avec ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-088Abis
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 5 à la convention du 1er janvier 2011 entre le CCAS, l'Etat et ADOMA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-089
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Évolution des tarifs en accueils de loisirs extra-scolaires et modification du règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-089-A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-090
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac – convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-091
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives – secteur social général – compte rendu août, septembre et octobre 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2014-092
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives – secteur social gérontologique – compte rendu août, septembre et octobre 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2007-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget 2006 - Décision modificative n°5
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Participation du CCAS au réseau européen pour l'inclusion et l'action sociale locale - ELISan
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2007-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Désignation d'un représentant du CCAS au Conseil de la Faculté de Lettres et Philosophie
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2012-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2011
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2007-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2007-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte rendu décembre 2006
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2007-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte rendu décembre 2006
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2007-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Type J dans les résidences personnes âgées - Motion
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2012-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise en place de sessions de formation à destination des aidants dijonnais
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-027A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'Association Française des Aidants pour la mise en place d'une session de formation des aidants
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)