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VD20141215_019A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine des Grésilles, de la Fontaine d'Ouche et de Via Romana - convention de rénovation urbaine de l'Agglomération dijonnaise - Avenant n°5 - Approbation
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l'Arnison (SITNA) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l'Arnison (SITNA) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat du bassin de l'Ouche (SBO) - Rapport d'activités et compte administratif 2013 - Information du Conseil Municipal
EDUCATION
VD20141215_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
EDUCATION
VD20141215_022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
EDUCATION
VD20141215_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - modifications
PETITE ENFANCE
VD20141215_023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - modifications
PETITE ENFANCE
VD20141215_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Règlement de fonctionnement des relais assistants maternels
PETITE ENFANCE
VD2014-04-05_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installation du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-05_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Élection du maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD20141215_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation
URBANISME
VD20141215_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation
URBANISME
VD20141215_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal
URBANISME
VD20141215_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal
URBANISME
VD20141215_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cité internationale de la gastronomie - Désignation du lauréat de la procédure d'appel à manifestation d'intérêt
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (123) Grand Dijon (330) Ville de Dijon (446)

Année

Effacer () 2014 (899)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (330) Conseil d'administration (123) Conseil municipal (446)

Thème

Effacer () [A classer] (12) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (58) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (49) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (22) 8. CULTURE ET SPORTS (19) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (23) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (5) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (5) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (25) COMMERCE (14) CONSEIL D’ADMINISTRATION (16) CONSEIL MUNICIPAL (25) CONVENTIONS - CONTRATS (50) CULTURE (46) EAU ET ASSAINISSEMENT (14) EDUCATION (23) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (16) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (15) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (25) FINANCES (73) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (16) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (13) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (53) PATRIMOINE (23) PERSONNEL (27) PETITE ENFANCE (13) RELATIONS INTERNATIONALES (10) SOLIDARITÉ (16) SPORTS (26) URBANISME (25) VOIRIE - CIRCULATION (8)

Rubrique

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