VD2013-06-24_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cité internationale de la gastronomie-Engagement de la phase opérationnelle
URBANISME
VD2013-06-24_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cité internationale de la gastronomie-Création d'une structure de coordination du futur réseau des cités de la gastronomie-Convention à conclure entre la Ville et la Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires-Approbation
URBANISME
VD2013-06-24_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des maraîchers »-Déclaration de projet
URBANISME
VD2013-06-24_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot »-Acquisition d'une emprise foncière sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise-Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
URBANISME
VD2013-06-24_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot »-Compte de résultat de liquidation définitive-Approbation
URBANISME
VD2013-06-24_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté « Espace Champollion »-Compte de résultat de liquidation définitive-Approbation
URBANISME
VD2013-06-24_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune d'Asnières-lès-Dijon-Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2013-06-24_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré-27, rue Jean-Baptiste Baudin-Cession d'un immeuble à la société Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré-35-37, rue Chabot Charny-Cession d'un immeuble à la société Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré-Rue Auguste Blanqui-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Cession à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Secteur route d'Ahuy-Intervention de l'Etablissement Public Foncier des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Eco-quartier Montmuzard-Allée Claude Guyot-Acquisition d'une parcelle de terrain sur la société Villéo-Modification de l'emprise foncière de l'allée piétonne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
5A, rue du Lycée-Adjudication initiale infructueuse-Cession de l'immeuble par voie d'adjudication
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
15bis, rue Général Fauconnet-Renonciation à acquérir un bien sans maître
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise-Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique-Rapport spécial annuel-Année 2012
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rues Berlier et des Péjoces, quai Etienne Bernard-Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Divers bâtiments - Mission de coordination "sécurité et protection de la santé" - Signature de l'accord-cadre
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site Victor Dumay - Installation des services de la police municipale et de la sécurité civile et des bâtiments - Réaménagement du bureau du stationnement - Rénovation des locaux - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandesde subventions
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux dans les bâtiments de la Ville - Convention à passer entre la Ville et le lycée polyvalent "les Marcs d'Or"
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VD2007-09-24_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fourniture de produits d'entretien ménagers au nom du groupement de commandes Ville -Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Marché passé entre la Ville et la société Groupe Pierre Le Goff Bourgogne Franche-Comté - Lot O : produits lessiviels - Avenant n°1
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