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CCAS2018-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Observatoire de l'âge - désignation d'un représentant du CCAS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2008-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Désignation d'un représentant du CCAS au Conseil d'Administration du Centre Régional de Formation des Femmes (CRDF)
PATRIMOINE
CCAS-2008-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Indemnité versée au Trésorier Municipal
FINANCES - DIVERS
CCAS-2008-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnes Agées - Centre d'Accueil de Jour « Les Marronniers » - Convention à signer entre la Ville, le CCAS, l'Office Public d'Aménagement et de Construction et la Mutualité Française
PATRIMOINE
CCAS-2008-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification du Centre d'Accueil de Jour « Les Marronniers »
FINANCES - DIVERS
CCAS-2008-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Contrat de séjour et règlement de fonctionnement du Centre d'Accueil de Jour « Les Marronniers »
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Nouvelle convention d'habilitation à l'aide sociale du service de portage de repas à domicile
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_33A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'Etat pour le financement des charges d'accueil des déplacés d'Ukraine à la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_34
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délibération pour la convention entre l'Etat et la résidence Abrioux pour le versement de l'Allocation Logement Temporaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_34A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention entre l'Etat et la résidence Abrioux pour le versement de l'Allocation de Logement Temporaire (ALT)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_35
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délibération pour le versement de l'Aide à la Gestion Locative Sociale à la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_35A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention entre l'Etat et la résidence Abrioux pour le versement de l'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_36
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délibération pour la convention de partenariat avec le COS Saint Philibert et le service accompagnement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_36A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le COS St-Philibert pour les activités physiques adaptées en faveur des personnes suivies par le service accompagnement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_37
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délibération pour la convention cadre avec l'IRTESS et Dijon Métropole pour le fonctionnement du partenariat au profit ders professionnels des secteurs social et médico-social
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_37A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention cadre avec l'IRTESS et Dijon métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_37B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention cadre avec l'IRTESS et Dijon Métropole pour le fonctionnement du partenariat au profit des professionnels des secteurs social et médico-social
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Exercice 2006 - Approbation du compte de gestion
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte administratif
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)