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CCAS-2022_24A
Note | | CCAS de Dijon | Publié le
Annexe à délibération précisant les modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2022
PERSONNEL
CCAS-2022_25
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
RH-personnel : création d'un poste relevant du cadre d'emploi des attachés territoriaux, Chef de projet de la cité éducative
PERSONNEL
CCAS-2022_26
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Finances : décision modificative n°1_exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_27
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Finances : admission de créances en non valeurs_exercice 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2022_28
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Finances : récapitulatif des marchés publics 2021
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_29
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Finances : vente aux enchères d'un véhicule
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_30
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Attribution de subventions à divers organismes
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_30A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la SDAT pour le financement du Centre d'Aide à l'Insertion
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_30B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la Croix Rouge pour le financement du SAMU Social
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_30C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le CESAM pour le financement d'ateliers de langues pour les habitants quartier Parc et résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_30D
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'OPAD pour le financement de son fonctionnement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_31
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délibération pour l'élaboration de la Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens avec AiDES Bourgogne Franche Comté
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_31A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens (2022-2024) avec AiDES Bourgogne Franche-Comté
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_32
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Finances : don du Crédit Municipal de Dijon
FINANCES - DIVERS
CCAS-2022_33
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Demande d'autorisation pour subvention auprès de l'Etat dans le cadre de l'accueil des déplacés d'Ukraine à la résidence Abrioux
FINANCES - DIVERS
CCAS-2020_39
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Participation au Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) versée à Dijon Métropole
FINANCES - DIVERS
CCAS-2020_40
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Marché de transports journaliers de personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer de leur domicile au centre d'accueil de jour des Marronniers - Attribution des lots 1, 2 et 3
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2013-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Vente aux enchères de vins de Bourgogne propriétés de la Ville de Dijon - acceptation du bénéfice de la vente
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation par le CCAS des conditions générales de recours à la Communauté d'agglomération dijonnaise agissant au titre de sa compétence centrale d'achats
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-012A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conditions générales de recours à la Communauté d'agglomération dijonnaise au titre de sa compétence centrale d'achats
FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)