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CCAS-2007-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Déplacements des agents - remboursement des frais d'hébergement
FINANCES - DIVERS
CCAS-2007-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte rendu janvier et février 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2007-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte rendu janvier et février 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2012-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
DFO Média 21 - demande de subvention exceptionnelle
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2012-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
SASTI Bourgogne - demande de subvention de fonctionnement
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2012-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - tarification d'un mini-séjour à Ounans (Jura)
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - tarification d'un mini-séjour au Lac du Bourget
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - adhésion à la « Maison d'animation et de formation de Courcelles »
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2012-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centres sociaux Balzac et Fontaine d'Ouche - modification du règlement d'utilisation des locaux et validation des conventions de mise à disposition de locaux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Bourroches - adoption du règlement d'utilisation des locaux et validation de la convention de mise à disposition de locaux
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
CHRS Herriot - réservation de deux chambres au sein des résidences sociales Abrioux et Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-035A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le CHRS Herriot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Association des Conciliateurs de justice - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-036A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de locaux avec l'association des Conciliateurs de Justice
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Escale d'Alembert - règlement de fonctionnement du pôle d'accompagnement collectif
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - délégation de mission
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 1er trimestre 2012
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2012-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu mars, avril et mai 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2012-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu mars, avril et mai 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2023_13A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec l'association UNIS-CITE
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

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Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

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