CCAS-2014-001A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Liste des marchés publics 2013
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2014-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre socioculturel de Fontaine d'Ouche - avenant n° 1 au contrat de projet
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-002A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 1 au contrat de projet
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Prix du « meilleur projet innovant en matière de politique de l'âge » en octobre 2013 à Istambul
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Modification du contrat d'abonnement du service des repas à domicile
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-004A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Contrat d'abonnement au service des repas à domicile
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise en conformité des outils réglementaires du centre d'accueil de jour Les Marronniers
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - modification de la délibération de délégation de mission de juin 2012
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
CARSAT - convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-007A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec la CARSAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 4e trimestre 2013
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu novembre et décembre 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2014-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu décembre 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2019-01
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Ressources Humaines-Dispositif de don de jours de repos au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon-Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif
PERSONNEL
CCAS2019-01A
Guide | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement du dispositif du don de jours de repos
PERSONNEL
CCAS-2007-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Plan de déplacement des employés - développement de l'usage du vélo
PERSONNEL
CCAS-2007-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Recrutement par voie contractuelle
PERSONNEL
CCAS-2007-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Indemnités diverses
PERSONNEL
CCAS-2007-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Réorganisation du service social gérontologique
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2007-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Evaluation des GIR 5/6
AFFAIRES DIVERSES