Objet : Fonctionnement en EHPA à la Résidence des Tulipes

Thème : PERSONNEL

Objet : Tarif du café servi après le repas dans les résidences personnes âgées

Thème : TARIFS - REDEVANCES

Objet : Mise en place du micro-crédit

Thème : APPEL À PROJET - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE

Objet : Tarifs de location de salle au centre social Fontaine d'Ouche

Thème : TARIFS - REDEVANCES

Objet : Adhésion à « l'Association Vacances Ouvertes »

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Adhésion à « l'Association Gérontopôle »

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Remise gracieuse

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président

Thème : CONSEIL D’ADMINISTRATION

Objet : Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu mars et avril 2007

Thème : AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL

Objet : Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu mars et avril 2007

Thème : AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE

Objet : Compte administration 2015

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu juin et juillet 2011

Thème : AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE

Objet : Admission de créances en non valeur

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Approbation du Compte Administratif - exercice 2010

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - exercice 2010

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Affectation des résultats - exercice 2010

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Budget supplémentaire - exercice 2011

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Maintenance des chaudières murales ou au sol inférieures à 30 kW - création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le CCAS

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Acquisition de matériels informatiques, de logiciels et prestations associées pour les postes de travail, les périphériques et les équipements centraux - création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté d'agglomération dijonnaise, le CCAS, les régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon et diverses communes de l'agglomération dijonnaise

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Marchés relatifs aux systèmes d'information - principe général de constitution de groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté d'agglomération dijonnaise, le CCAS, les régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon ainsi que les autres communes de l'agglomération

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS