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CCAS2016-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur général - janvier à avril 2016
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2016-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur gérontologique - janvier à avril 2016
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2010-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Désignation de membres du Conseil d'Administration du CCAS dans divers organismes
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2010-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décisions modificatives - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Demande de remise gracieuse de dette
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification 2011 des services de maintien à domicile
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Attribution d'une subvention à l'UNCCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Attribution d'une subvention à l'association La Passerelle pour l'organisation de la soirée « Seuls en fête 2010 »
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social des Bourroches - tarifs de location de salles
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Fontaine d'Ouche - tarification de l'atelier cuisine
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fin de la mise à disposition de la résidence pour personnes âgées Les Tulipes au CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-053A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du 23 septembre 2005 - résidence Les Tulipes
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Antenne d'accueil Médicale - convention avec la SDAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion 2015 du Trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 1 - exercice 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Subventions 2015 et 2016 à l'OPAD
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-027A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n°1 à la convention OPAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Demande de subvention AGLS pour la résidence Abrioux
FINANCES - SUBVENTIONS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

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