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CCAS-2010-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Compte administratif - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte de gestion du Trésorier Municipal - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget supplémentaire - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 1 à la convention cadre pour l'hébergement en résidences sociales de demandeurs d'asile du 21/12/2009
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Révision de la tranche A (aide sociale) du service repas à domicile
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Devenir de la résidence pour personnes âgées Les Tulipes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Prise en charge des frais de déménagement pour les résidents des Tulipes
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Recours au Service des Repas à domicile du CCAS pour les résidents des Tulipes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Entretien du linge plat et entretien des logements des résidents des Tulipes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre d'Accueil de jour Les Marronniers - déduction des frais de transport
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification séjour famille du centre social Balzac
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social Général - compte rendu avril et mai 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2010-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social Gérontologique - compte rendu avril et mai 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2014-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Élection du vice-président du CCAS
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2012-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 3 - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Soirée « Seuls en fête » 2012 - demande de subvention exceptionnelle
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2012-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Analyse de la pratique et groupes de paroles - conventions de formation continue avec L'ANCRE
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)