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CCAS-2021_29
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Schéma de mutualisation métropolitain 2021-2026-avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs Dijon Métropole et Ville de Dijon et CCAS-participation financière
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_29A
Rapport | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-084A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 3 à la convention entre le CCAS et le Conseil Général pour les bénéficiaires du RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-085
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu octobre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-086
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social gérontologique - compte rendu novembre 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2009-087
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Dispositif de déneigement
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2009-088
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification de chambres mises à disposition des familles des résidents de l'EHPAD Bégonias
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2008-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Demande de subvention UNIDOM 21
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2008-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte-rendu du 4ème trimestre 2007
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2008-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu décembre 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2008-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu décembre 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2008-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adaptation des effectifs au 1er février 2008
PERSONNEL
CCAS-2008-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Création d'un nouveau budget annexe
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Subvention "seuls en fête"
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2015-056
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Subvention Fonds Solidarité Logement
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2015-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Vente aux enchères d'un véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur - exercice 2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décisions modificatives n° 2 - exercice 2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le FIPHFP
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_01
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif -exercice 2023
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1837) Dijon Métropole (7024) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12529)

Année

Effacer () 2026 (1778) 2025 (3162) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1837) Conseil métropolitain (3907) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (740) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (721) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (347) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (302) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (330) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3923)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6071)