CCAS-2009-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Agrément du centre social Balzac - convention avec la Caisse d'Allocations Familiales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-022A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la CAF - animation collective famille
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-022B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la CAF - fonction animation globale et coordination
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Analyse de la pratique et groupes de parole - convention avec l'association « L'ANCRE »
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Composition de la Commission d'Appel d'Offres
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
OPAD - don de véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Prise en charge financière - Résidence Abrioux
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Régisseurs du CCAS mis en débet - décharge de responsabilité et remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 4e trimestre 2008
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu décembre 2008 et janvier 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte rendu décembre 2008 et janvier 2009
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2014-029A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec Kéolis Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidences sociales - subvention Programme 104 - intégration et accès à la nationalité française
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Projet de fermeture du Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques (SATGE) du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service du RSA - arrêt de l'instruction des dossiers de demande
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centres sociaux Balzac - Bourroches - Fontaine d'Ouche - Avenant à la convention d'objectif et de financement des prestations de service « Animation globale » et « Animation collective famille » avec la Caisse d'Allocations Familiales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification des activités de l'Escale d'Alembert
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2014-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Engagement bénévole à l'Escale d'Alembert
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-036A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Imprimé Engagement bénévole et questionnaire
FONCTIONNEMENT DES SERVICES