Rechercher
CCAS-2012-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service d'Actions Tutélaires Gérontologique - régularisation comptable
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel - modalités d'avancement d'échelon des agents de la catégorie C et mise à disposition de personnel
PERSONNEL
CCAS-2012-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Fontaine d'Ouche - tarification d'ateliers « cuisine »
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Fontaine d'Ouche - tarification des activités éveil musical et chant percussion
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Fontaine d'Ouche - tarification de l'activité « Zumba »
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2012-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centres sociaux Balzac, Bourroches et Fontaine d'Ouche - validation des conventions de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Plan Urgence Hivernale - mise à disposition de 2 lits au sein de la résidence sociale Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-053A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention CCAS - DDCS - ADEFO pour le plan urgence hivernal
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence sociale Abrioux - convention de mise à disposition de locaux avec Mme Mezgueldi
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-054A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux avec Mme Mezgueldi
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Analyse des Besoins Sociaux - marché 2010-2013
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2010-078
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Plan Urgence Hivernale - mise à disposition de chambres dans les résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-078A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat dans le cadre du plan urgence hivernale entre le CCAS, la DDCS et l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-079
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social Général - compte rendu octobre 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2010-080
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social Gérontologique - compte rendu octobre 2010
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2010-081
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-082
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Renouvellement de l'adhésion du CCAS à l'UDCCAS21
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-083
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Vente de matériel réformé
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-58
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fonds Solidarité Logement - convention avec le Département de Côte d'Or
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-58A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention FSL avec le Conseil départental
FINANCES - SUBVENTIONS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)