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CCAS-2023_10
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/04/2023
Décision modificative n°1 - exercice 2023
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2023_11
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/04/2023
RH- Evolution de postes et recrutements de contractuels
PERSONNEL
CCAS-2023_12
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/04/2023
Renouvellement des conventions avec l'Autre Cercle Bourgogne Franche-Comté
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_12A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/04/2023
Charte d'engagement LGBT+
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_12B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/04/2023
Convention avec l'association L'Autre Cercle Bourgogne Franche-Comté
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_13
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/04/2023
Maison des Seniors - convention de partenariat avec UNIS-CITE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_01
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/02/2023
Budget primitif -exercice 2023
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2023_02
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/02/2023
Révision de l'ensemble des tarifs applicables aux activités et services
FINANCES - DIVERS
CCAS-2023_03
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/02/2023
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens à conclure avec divers organismes_ADEPAPE21
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_04
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/02/2023
Modification du règlement d'attribution des aides financières facultatives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2023_04A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le 10/02/2023
Règlement d'attribution des aides financières facultatives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2023_05
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/02/2023
Aides facultatives- Secteurs sociaux général et gérontologique -compte rendu annuel 2022
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS-2023_06
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 10/02/2023
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens (2023 à 2025) avec le CESAM
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_06A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 10/02/2023
Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens avec le CESAM
CONVENTIONS - CONTRATS
DELIB_DM2023_02_02_010_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - ConvOPAHChampsPerdrix
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_02_02_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
Etude de marché sur la restauration universitaire au sein de Dijon Métropole - Demande de subvention. Convention de financement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_02_02_011_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - projet de convention financière CROUS BFC
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_02_02_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
SPLAAD – Ecoparc Dijon Bourgogne – Cession du lot n° A6-2 – Avis sur le Cahier des Charges de Cession de Terrain
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_02_02_012_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - CCCT lot A6-2 Filab V2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2023_02_02_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
Contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la Mobilité 2023-2029 - Avenant n°1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (92) Dijon Métropole (1304) Ville de Dijon (1401)

Année

Effacer () 2023 (2797)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (503) Conseil d'administration (92) Conseil métropolitain (600) Conseil municipal (655)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (250) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (219) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (302) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (114) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (105) 8. CULTURE ET SPORTS (50) Assemblées (79) CONVENTIONS - CONTRATS (43) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (76) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT (9) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (6) Déplacement - Mobilité - Transport (4) Eau et assainissement (9) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (146) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (84) Etat civil (37) Finances (76) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (8) FINANCES - DIVERS (4) FINANCES - SUBVENTIONS (17) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (158) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (4) Habitat - Logement (22) Marchés publics (31) PERSONNEL (13) PREAMBULE (62) Ressources humaines (21) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (166) Tranquillité publique (57) Urbanisme et aménagement urbain (57) Voirie - Circulation - Stationnement (514)

Rubrique

Effacer () Délégation (30) Services publics (917)