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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du crématorium - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession
Autorisation du Président à signer le contrat
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 9 contrat
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 8 contrat
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 11a contrat
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Ouverture avant vote BP 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation du règlement d'application
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - projet reglement TS ac 1 janvier 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
" Programme opérationnel FEDER FSE+ Bourgogne-Franche-Comté 2021-2027 - Volet urbain - Approbation de la candidature de Dijon métropole à l'appel à manifestation d’intérêt lancé par la Région - Convention-cadre à signer avec l'autorité de gestion - Demandes de subventions"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Stratégie Urbaine Intégrée Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention cadre Région - Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Radio Shalom Dijon Bourgogne – Demande de subvention d’investissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Radio Shalom dde subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Avenant EAUPTIC VF
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Avenant COCKTAIL VF
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Politique d'accueil et d'intégration des réfugiés et primo-arrivants
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention-CESAM-CTAI-2022-2023
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CTAI 2022 2023
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat d'appui à la lutte contre la pauvreté 2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté 2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SDAT - Convention d'Objectifs et de Moyens
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES