DELIB_DM2022_03_24_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Personnel – recrutement par contrat du Responsable du pôle Éditions à la Direction de la Communication
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Personnel – Poste de chef du Service Social Métropolitain.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_015_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Avenant SCOT
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Plan France Relance – Aide à la relance de la construction durable : Contrat de relance du logement entre l’État, Dijon métropole et les communes-membres signataires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Composition de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_007_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres et actualisation du règlement intérieur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_007A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres et actualisation du règlement intérieur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Elus – Prise en charge des frais de garde liés aux charges familiales des élus
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_009_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_009A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_010_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°5 – Conventions tripartites d'aide à l'investissement entre Dijon Métropole, la Région Bourgogne-Franche-Comté et le Syndicat mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic -Avenants
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat de ville : rapport d'activités 2019 de la Politique de la Ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_015_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l'État et les cinq communes Politique de la Ville – Années 2021-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_015A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l'État et les cinq communes Politique de la Ville – Années 2021-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté – Avenant n° 3 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté – Avenant n° 3 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Avenants à la Convention de Coopération Culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Adhésion de la Ville de Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Avenants à la Convention de Coopération Culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Adhésion de la Ville de Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME