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DELIB_DM2020_07_16_012_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Collecte - COVID 19 - Mesure de soutien aux établissements privés et publics soumis à la Redevance Spéciale Gros Producteurs – Exonération du paiement du second trimestre de la RSGP 2020
DELIB_DM2020_12_17_001_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Décision modificative n° 3 au titre de l'exercice 2020 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_001A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Décision modificative n° 3 au titre de l'exercice 2020 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_002_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_002A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_003_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Débat d'orientations budgétaires pour 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_003A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_004_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Attribution de compensation provisoire pour 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_005_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_001_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Création des commissions chargées d'étudier les questions soumises à l'avis du Bureau Métropolitain ou du Conseil Métropolitain et renouvellement de la commission voirie - Désignation des membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_002_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_002A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_003_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Composition de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_003A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Composition de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_004_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_005_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Décision modificative n°2 et actualisation des autorisations de programme afférentes à la reconstruction de la piscine du Carrousel et au projet de gestion connectée de l'espace public OnDijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_02_02_002_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Fiche Action - boulangers DM 2023
PREAMBULE
DELIB_DM2023_02_02_002_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - CMAI - CONV_DM2022_097_20220602
PREAMBULE
DELIB_DM2023_02_02_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Budget primitif 2023 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_02_02_003_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - feuille de signatures du budget
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES