DELIB_DM2021_03_25_003A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Transition écologique - Extension des consignes de tri - Extension et modernisation du centre de tri - Création d'une autorisation de programme - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_004_20210325
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Transition écologique - Projet Hydrogène - Point d'étape - Création de deux autorisations de programme (budget principal et budget annexe des transports publics urbains) - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_004A_20210325
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ANNEXES - Transition écologique - Projet Hydrogène - Point d'étape - Création de deux autorisations de programme (budget principal et budget annexe des transports publics urbains) - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_005_20210325
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Décision modificative n°1 - Exercice 2021 - Budget principal et budget annexe des transports publics urbains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_006_20210325
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Création d'une fonction de déontologue à la Ville de Dijon et à Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_007_20210325
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COMPLEXE FUNÉRAIRE – Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du Crématorium – Rapport sur le principe de la délégation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_008_20210325
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Modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Engagement d'une étude préalable
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_008A_20210325
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ANNEXES - Modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Engagement d'une étude préalable
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_022_20191219
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Route d'Is-sur-Tille - Chemin de la Charmette - Mise à disposition d'un tènement foncier en vue de l'installation d'une station de production d'hydrogène
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_022A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Route d'Is-sur-Tille - Chemin de la Charmette - Mise à disposition d'un tènement foncier en vue de l'installation d'une station de production d'hydrogène
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_023_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat local de santé de Dijon Métropole - Avenant n° 2
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_023A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat local de santé de Dijon Métropole - Avenant n° 2
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_024_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2020 - Convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_024A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2020 - Convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_025_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dijon Métropole Développement - Demande de subvention 2020
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_025A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Dijon Métropole Développement - Demande de subvention 2020
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_008_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Exonération de Cotisation Economique Territoriale - Librairies indépendantes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_009_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Tarification du stationnement en ouvrage - Gratuité exceptionnelle
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_12_20_010_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transfert de compétences du Département de la Côte d'Or à Dijon Métropole - Désignation des représentants de la Métropole au sein de la commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_011_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Ajustement de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES