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ANNEXES - Annexe 1 - Rapport DM -1-2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Constitution d’une Société Publique Locale (SPL) – prise de participation de la collectivité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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ANNEXES - Statuts_Societe_Publique_Locale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Projet Hydrogène – Actualisation de l’échéancier des crédits de paiement de l’autorisation de programme [AP] portée par le budget principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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École des métiers Dijon Métropole – Réhabilitation du site - Garantie d'emprunt
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délégations de compétences du conseil métropolitain au Président - Mise à jour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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SUEZ RV - Exploitation Centre de Tri - Mise en œuvre des opérations de fin de marché
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - GER a fin dec 2022 et stock
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Convention de délégation de Maîtrise d’ouvrage à ENEDIS pour le complément d’élagage des arbres situé à proximité des ouvrages de la concession
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - DEVIS 2023 0146 Enedis DM
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - CONVENTION ENEDIS ELAGAGE
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L du Bassin et Dijon Métropole
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - 2023_Convention_Bassin
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Contrat de concession est dijonnais Eau - Modification de la formule d’indexation K’ des tarifs de l’eau potable du contrat de DSP de l’Est dijonnais eau potable - Avenant n°12
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Convention des Maires
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - Convention des Maires
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de l'Ouche et désignation des représentants de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de l'Ouche et désignation des représentants de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Latitude21 - Rapport annuel d'activité
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - Latitude21 - Rapport annuel d'activité
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF