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DELIB_DM2019_04_10_022A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention d'objectifs conclue entre Dijon - Métropole et l'office de tourisme - Dijon Métropole
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_04_10_023_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 4
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_04_10_023A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 4
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_04_10_024_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°3
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_04_10_024A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°3
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_04_10_025_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Tarifs du stationnement sur Voirie DiviaPark - Création d'un nouveau tarif « résident ».
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_04_10_026_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2018
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-06-29_026A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Subvention 2017 à la Ligue de l'Enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_027
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Subvention 2017 à la Mission Locale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_027A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Subvention 2017 à la Mission Locale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_028
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Subvention 2017 à l'association Talent Campus
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Subvention 2017 à l'association LARPE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_029A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Subvention 2017 à l'association LARPE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Subvention 2017 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Subvention 2017 à l'UDMJC 21 pour le Grand Déj
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Subvention 2017 à la SDAT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_09_30_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adoption du schéma de mutualisations de Dijon métropole - Création de services communs – Approbation de l’adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS – Approbation d’une convention à signer pour la mise en œuvre des services communs - Approbation de la signature d’une convention de mise à disposition partielle de services à signer avec la ville de Dijon- Créations de postes - Astreintes - Heures supplémentaires - Versement d’indemnités liées à des fonctions ou à des sujétions particulières
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_012_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Schéma de mutualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_012_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - annexe convention services communs Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_012_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention pour la mise en oeuvre de services communs - Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES