DELIB_DM2018_09_27_025_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de l'Ouche et désignation des représentants de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_025A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de l'Ouche et désignation des représentants de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_026_20180927
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Latitude21 - Rapport annuel d'activité
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_026A_20180927
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ANNEXES - Latitude21 - Rapport annuel d'activité
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_027_20180927
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Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des Glycines à Fontaine-lès-Dijon - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_027A_20180927
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ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des Glycines à Fontaine-lès-Dijon - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_029A_20190627
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ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 31
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_030_20190627
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Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_030A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_031_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_031A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_032_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de partenariat Énergie.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_032A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de partenariat Énergie.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_033_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat de délégation des services publics de la Mobilité – Tarifs Divia des Transports Urbains.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_11_28_023A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation des modalités de participation de Dijon Métropole au capital de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur un partie du territoire de Dijon Métropole et autorisation du Président de Dijon Métropole de signer les statuts et le pacte d'actionnaire de la SEMOP
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_024_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de financement de travaux relatif à l'extension du réseau d'alimentation en eau potable de la rue de Changey à Hauteville-lès-Dijon, permettant de desservir la parcelle cadastrée 315 AH 40
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_024A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif à l'extension du réseau d'alimentation en eau potable de la rue de Changey à Hauteville-lès-Dijon, permettant de desservir la parcelle cadastrée 315 AH 40
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_025_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Renouvellement de la convention conclue avec l'association La Recyclade
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_025A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Renouvellement de la convention conclue avec l'association La Recyclade
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_001_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Évolutions nécessaires du dispositif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES