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GD2005-05-12_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Habitat locatif social - foyer dijonnais - demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située Place du puits à Hauteville - 8 logements PLUS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-05-12_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Habitat locatif social - OPAC demande de subvention pour plusieurs opérations d'acquisition situées à Dijon - au total 11 logements PLAi
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-05-12_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Habitat locatif social - OPAC attribution de subventions pour une opération en VEFA 60 - 62 rue des moulins - Dijon 9 logements PLUS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-05-15_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Lancement du projet TCSP (Transport en Commun en Site Propre) - Lancement de la concertation préalable (L300-2) portant sur la réalisation d'un TCSP : objectifs et modalités de la concertation.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-05-12_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Commune d'Ahuy - Etude de faisabilité de nouveaux quartiers d'habitat : demande de cofinancement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-05-15_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Versement transport - Modification du taux
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-05-12_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat - Entrée au capital et au conseil d'administration de SCIC HABITAT Bourgogne - Champagne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-05-15_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Intermodalité - Création d'une tarification régionale combinée TER Franche-Comté-Divia
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-12-15_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget Primitif 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation pour 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Centre d'enfouissement technique - Actualisation des tarifs 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - Avenue du Drapeau / rue Joseph Garnier / rue Georges Lavier - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à la SEMAAD
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-04-09_015A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Dijon - Avenue du Drapeau / rue Joseph Garnier / rue Georges Lavier - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à la SEMAAD
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-04-09_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - demande de subvention PLH - Habitat et Humanisme : acquisition-amélioration d'un logement (PLAI), 1 rue Ernest Petit à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-04-09_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Habitat Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 36 logements (25 PLUS, 11 PLAI), 29 bis rue Clément Janin à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-04-09_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Habitat et Humanisme : construction d'un logement (PLAI), 6 rue du Volnay à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11755)

Année

Effacer () 2025 (3530) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3536)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5353)