GD2016-12-01_023A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_024A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 50 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SAS Dijon Hockey Club
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-12-01_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 50 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SAS Dijon Hockey Club
8. CULTURE ET SPORTS
GD2005-02-10_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Candidature de la Communauté de l'agglomération dijonnaise à la gestion des crédits d'état pour le logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : garantie d'emprunt OPAC de Dijon - Réhabilitation de la Résidence Internationale Etudiante (RIE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc privé ancien : approbation des nouvelles dispositions de subventions aux travaux de réhabilitation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
LOGILIA 1% Logement : approbation de la convention 2010-2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transfert à la SPLAAD du marché subséquent n°1 de l'accord-cadre Grand Sud, par voie d'avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Route de Gray-avenant à la convention entre la commune de Saint Apollinaire, le Conseil général de la Côte d'Or et le Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
MDEF - Demande de subvention 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2009 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2007 - Demande de subventions - Participation financière 2007 de la Communauté d'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Aménagement de l'avenue du Parc à Quetigny - Demande de subvention - Ville de Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Foyer Dijonnais : recapitalisation de la S.A.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de deux logements 31 A rue Chanoine Bordet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 45 A rue Berbisey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 2 logements PLUS, 19 rue Bénigne Frémyot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME