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GD2008-02-07_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saint-Victor-sur-Ouche
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Bellefond
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-02-07_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
LGV Rhin-Rhône - Branche Sud - Avis sollicité par RFF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-02-08_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
7ème édition de la Quinzaine du commerce équitable - Subvention à l'association Equi'max
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-02-08_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Itinéraires cyclables le long du canal de Bourgogne de Longvic à Ouges
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-02-08_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SAEIV - Avenant n° 1 au marché n° 06-45 passé avec la société INEO SYSTRANS
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-02-08_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Acquisition de véhicules - Avenant n° 1 au marché n° 06-51 passé avec la société DIETRICH VEHICULES
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-02-08_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Implantation Naxagoras - Aide à l'investissement
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2007-02-08_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation du régime indemnitaire applicable au personnel communautaire faisant suite aux modifications réglementaires intervenues fin 2006 et concernant la catégorie C
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-02-08_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification des modalités d'indemnisation des frais occasionnés par les déplacements des agents
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-02-08_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installation des nouveaux délégués communautaires
[A classer];[A classer]
GD2008-02-07_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation des aides à la pierre - Approbation du bilan 2007 et de l'avenant 2008 pour le parc locatif public et l'habitat privé ancien
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - COMUE UBFC
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-12-01_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_023A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_024A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 50 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SAS Dijon Hockey Club
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-12-01_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 50 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SAS Dijon Hockey Club
8. CULTURE ET SPORTS
GD2005-02-10_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Candidature de la Communauté de l'agglomération dijonnaise à la gestion des crédits d'état pour le logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11755)

Année

Effacer () 2025 (3530) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3536)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5353)