GD2013-12-19_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Equipements sportifs - Fonds de concours - Attribution à la commune de Neuilly-Les-Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-12-19_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commune de Chevigny-Saint-Sauveur - Rénovation du bassin extérieur de la piscine municipale - Modification du plan de financement
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-12-19_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine olympique du Grand Dijon et salle d'escalade Cime Altitude 245 - Renouvellement du mode de gestion en délégation de service public - Lancement de la consultation pour le choix du nouveau délégataire
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-12-19_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine Olympique du Grand Dijon - Création d'un abonnement "Fitness et forme" - Tarification au 1er janvier 2014
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-12-19_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Tarification applicable au 1er janvier 2014
8. CULTURE ET SPORTS
GD2009-11-19_55
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fournitures de véhicules de collecte de déchets ménagers - Lancement d'une consultation par Appel d'Offres
QUESTIONS DIVERSES
GD2014-12-18_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Conseil de communauté - Séance du 27 novembre 2014 - Procès-verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-09-17_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de groupement de commande pour l'acquisition du matériel roulant du Tramway avec la SEMTRAM de Brest - Attribution du marché
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères : vote des taux pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-04-21_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification de l'attribution de compensation pour 2011 - Article 57 de la Loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-09-17_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création des 2 premières lignes de tramway - Travaux d'abattage d'arbres - Lancement d'un marché
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Indemnité de Conseil à verser au Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-09-17_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création des 2 premières lignes de tramway - Travaux préparatoires d'équipements d'éclairage public et de signalistion lumineuse de trafic - Lancement d'un marché
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-12-18_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parkings en ouvrage - création d'un budget annexe
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget annexe parkings en ouvrage : définition de la méthode et des durées d'amortissement des immobilisations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2015 à la MDEF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2015 à l'association ADIE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2014 à l'association Coeur Dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais : clôture des comptes de l'exercice 2010, transfert des actifs et des passifs, reprise des résultats de l'exercice, reprise de l'état des restes à recouvrer et des autres comptes de tiers et financiers
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement urbain - Convention de rénovation urbaine d'agglomération : Approbation de l'avenant de sortie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME