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GD2014-09-18_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Atribution d'un fonds de concours à la commune de Quetigny
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-09-18_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tarifs du réseau Divia
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-09-18_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Eau - Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon – Corcelles-les-Monts – Flavignerot - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-09-18_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Eau - Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-09-18_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Eau - Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2006-11-16_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et tri des déchets - Soutiens techniques et financiers de la société agréée Adelphe - Contrat de valorisation des déchets d'emballages ménagers pour la période 2007/2012
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Site Montmuzard - Bail emphytéotique - Extension de l'assiette foncière - Avenant 1
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie. Attribution des marchés de travaux pour les lots 4, 6, 7, 8, 9,10, 11, 12, 13, 14, 15 et 16.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Validation des besoins et du dispositif d'appel d'offres pour les lots 02, 03 et 05.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transports en commun - Adhésion d'une nouvelle commune - Extension du périmètre des transports urbains - Assujettissement au versement transport
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2006-11-16_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Stade d'athlétisme - Energies Renouvelables - Demande de subvention au titre du PREMED et du FEDER pour l'installation d'un dispositif de production de l'eau chaude sanitaire par capteurs solaires.
8. CULTURE ET SPORTS
GD2006-11-16_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Usine d'incinération - Réalisation d'une unité de traitement de DASRI - Déclaration d'intérêt général de l'opération projetée
QUESTIONS DIVERSES
GD2012-02-16_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de création et de gestion d'un outil informatique d'expertise et d'analyse de la fiscalité des ménages et des professionnels (observatoire fiscal)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-02-16_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande d'adhésion de la commune de Corcelles-les-Monts au 1er janvier 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ouverture de 2 budgets annexes M4 : service de l'eau et service de l'assainissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget Primitif pour 2011 - Budget principal et budgets annexes - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget principal et budgets annexes : définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations, institution d'une provision sur le budget annexe des transports
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Principe de délégation de service public en application des articles L1411 - 1 et suivants du Codes Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure
8. CULTURE ET SPORTS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6476) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11790)

Année

Effacer () 2025 (3571) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3577)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5394)