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GD2007-11-15_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accession conseil - Bilan 2006 du dispositif et modalités de reconduction en 2007 à l'appui du partenariat avec l'ADIL et le CDAH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : Subventions PLH / SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : acquisition en VEFA de 62 logements (56 PLUS, 6 PLAi), programme "Le Clos de la Providence" rue de Talant/boulevard de Chèvre Morte à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : Subventions PLH/Foyer Dijonnais : construction de 5 logements (PLUS), 122 boulevard des Bourroches à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : subventions PLH / Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de 4 logements (PLUS), 43 boulevard Carnot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
EHPAD "Les Nymphéas" à Fontaine-les-Dijon : mobilisation de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs du PLH et de la délégation 2006-2008 des aides à la pierre pour le logement à intervenir avec la commune d'Ouges
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Etaules
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Pasques
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
"Extension Capnord" à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 19
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-02-16_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements du futur terminus de la ligne 16 du réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Crimolois
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-02-16_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Travaux d'aménagements d'un arrêt du bus du réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny-Saint-Sauveur
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-02-16_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Chenôve - 48 rue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-02-16_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2010-12-16_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : Acquisition VEFA de 4 logements (PLUS), "Le Symphonia" 21 rue du Transvaal à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : Construction de 17 logements (10 PLUS, 7 PLAi), 99 rue de Marsannay à Chenôve
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-12-16_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : Acquisition-amélioration de 2 logements (PLAi), 43 rue de Larrey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6476) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11789)

Année

Effacer () 2025 (3570) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3577)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5393)