GD2010-06-24_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Aménagement et développement du Grand Dijon - Porté à connaissance communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2010 - Demande de subventions - Participation financière 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accession sociale à la propriété : convention 2010-2012 avec la SACICAP Bourgogne Nord
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-06-24_076
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport d'activités 2009 du service Transports urbains
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_077
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport d'activités 2009 du service Fourrière Automobile
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-06-24_078
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage " Réseaux" dans le cadre de la création des deux premières lignes de tramway - Marché complémentaire au marché 09-27
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-06-24_079
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Amorce - Extension de l'adhésion à l'association dans le cadre de la réalisation d'un réseau de chaleur et la prise de compétence énergie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-06-24_080
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de l'Environnement et de l'Architecture - Participation 2010 à la régie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Atmosf'Air- Convention tri annuelle
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-06-24_082
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réalisation du "Pôle sportif Europa" à Chenôve - Annulation de la demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP)
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-03-24_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_009A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du bilan de la concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du projet de PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_010A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Quetigny – Arrêt du projet de PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Quétigny - Suppression de la ZAC du Champ aux Métiers
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Quétigny - Suppression de la ZAC du Champ aux Métiers
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Quetigny - Suppression de la ZAC des Charrières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_012A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Quetigny - Suppression de la ZAC des Charrières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Communauté urbaine - Transfert de la compétence création, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès-verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et plusieurs communes membres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC