GD2012-02-16_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2012 à Bourgogne Active
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-02-16_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2012 à la Maison de la Justice et du Droit (MJD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-02-16_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2012 au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-02-16_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SEMAAD - DIJON - ZAC PARC MAZEN SULLY - Cession de terrains (lot n° 5)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-02-16_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association pour l'inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne au patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention de fonctionnement 2012
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-12-16_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Stade d'athlétisme Colette Besson - Tarification applicable au 1er janvier 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de groupement de commandes avec la Communauté de l'agglomération dijonnaise, la ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et les communes de Quetigny et Saint Apollinaire, relative à la fourniture de papier - Ap
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de compétences du Conseil au Président - Compléments
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°1 au marché n° 08-38 (achat de prestations d'assistance financière dans le cadre du projet de tramway) : analyse des comptes du délégataire du service de transports en commun
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du crematorium - Rapport sur le principe de la délégation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'une commission "eau-assainissement-voies et réseaux divers"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Couternon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Quemigny Poisot
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : fixation des taux 2005
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-03-17_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
UIOM - Autorisation de lancement d'un marché négocié pour la mise en place d'une chaine de traitement des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-03-17_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de partenariat entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et Electricité de France
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-03-17_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Schèma de développement du CREPS de Bourgogne : avenant à la convention du 14 janvier 2003
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fonds de concours - Ville de Dijon - Etude de programmation de la médiathèque
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME