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GD2016-12-22_027A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Réseau Entreprendre - Les Entrepreneuriales 2016-2017 - Organisation de la 7ème édition - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Raccordement en fibre optique du site NOVAREA à l'instigation du Conseil Régional – Délégation de l'opération auprès du Grand Dijon - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire ESC Dijon-Bourgogne-Burgundy School of Business - Convention de partenariat 2016-2018
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-12-22_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire ESC Dijon-Bourgogne-Burgundy School of Business - Convention de partenariat 2016-2018
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-12-22_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Colloque - Demande de subvention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-12-22_030A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Colloque - Demande de subvention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-12-22_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de Service Public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation à signer le contrat de délégation de service public.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-12-22_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2013-03-21_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l'Ouche et de ses affluents - Avis du Conseil Communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de la Vouge - Avis du Conseil Communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réfection de voiries et aménagements en ZI de LONGVIC et ZAE CAPNORD - Demande de subvention au Conseil Général de la Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
IFORE - Demande de subvention de fonctionnement 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-03-21_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-03-21_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association de Prêt d'Honneur du Département de la Côte d'Or - Demande de subvention 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-03-21_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Pole Autobourgogne - Demande de subvention 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-03-21_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Technopôle Agro-Environnement AgrOnov - Permis de construire - Programme de réhabilitation des bâtiments et des serres
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2012-06-21_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) - Subvention 2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) - Subvention 2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : construction de 16 logements collectifs BBC (16 PLS), "Vill'Age seniors", rue de Mirande à Saint-Apollinaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 44 logements BBC (34 PLUS, 10 PLAi), "Patio Kiriel", 35 rue de Mulhouse à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6485) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11783)

Année

Effacer () 2025 (3573) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3579)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5396)