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GD2007-06-28_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actions d'agglomération relatives aux dispositifs de Réussite Educative - Projet de convention entre la Communauté d'agglomération et les communes du CUCS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention cadre triennale 2007 - 2009 entre la SDAT / le Grand Dijon / le Conseil Général / la Ville de Dijon / la Ville de Chenôve et l'Etat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention Communauté d'agglomération dijonnaise - Mission locale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention à la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Relais - Mode de gestion - Mise en appel d'offres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-06-28_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Relais Mirande - Travaux - Lancement d'un appel d'offres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-09-27_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation du plan de zonage assainissement de Magny-sur-Tille
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement des branchements en plomb - Programme 2013 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société LA BELLE HORTENSE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société KEOLIS BOURGOGNE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la Chaufferie de Chenôve (SOCIETE SOCCRAM)
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du centre hospitalier LA CHARTREUSE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société ACRODUR
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de l'INRA
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-01-30_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - VILLEO - Augmentation du capital - Participation complémentaire du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Contrat de prêt global 2013 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt global 2013 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Contrat de prêt global 2013 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT - Contrat de prêt global 2013 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rencontres Technologiques Européennes "Goût Nutrition Santé" 7 et 8 juin 2007 - Demande de subvention présentée par Oséo.
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6561) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11776)

Année

Effacer () 2025 (3642) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3572)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5392)