GD2007-03-29_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Dijon - 13, avenue de Langres - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet de création du "Parc d'Activités de l'Est dijonnais" sous la forme d'une zone d'aménagement concerté. Concertation préalable à la création de la ZAC.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Parc d'Activités de l'Est Dijonnais - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Prolongement de l'esplanade Erasme - Déclaration de projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Izeure
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Aéroport Dijon-Bourgogne - Convention de fonctionnement 2006 entre la Chambre de Commerce et d'Industrie de Dijon et la Communauté de l'Agglomération dijonnaise
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-06-29_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : Lettres Globales de Financement Pluriannuel ( LGFP) - Caisse des Dépôts / Approbation de la liste des opérations financées et des caractéristiques financières des produits accordés aux six opérateurs
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat privé ancien : approbation de la Convention PST 2006-2008 à établir avec l'Etat, le Conseil Général et l'ANAH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat privé ancien : approbation du protocole d'accord avec l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales relatif à la mise en oeuvre de la MOUS logement indigne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des gens du voyage - Adoption de la tarification pour l'aire de la Cité des Peupliers et l'ensemble des équipements communautaires et approbation des nouveaux règlements intérieurs
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2006 - Demande de subventions - Participation financière 2006 de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Construction de 15 logements (Dameron) - Demande de subvention - OPAC de Dijon -
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Construction d'une salle de sports - Demande de subvention - Ville de Dijon - Quartier des Grésilles
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires Foncières - Renouvellement urbain - Urbanisme - Approbation du bilan 2005 des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Mazen Sully à Dijon - Avenant n° 3 à la convention publique d'aménagement en date du 9 décembre 2002
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Mazen Sully à Dijon - Avenant n° 2 à la convention d'avance de trésorerie en date du 16 février 2006
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat prévisionnel arrêté au 31 décembre 2006
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Excellence 2000 à Chevigny Saint Sauveur - Compte de résultat prévisionnel arrêté au 31 décembre 2006
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-06-28_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Excellence 2000 à Chevigny-Saint-Sauveur - Avenant n° 7 à la convention publique d'aménagement en date du 23 juin 2000
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc "Extension Capnord" à Saint Apollinaire - Compte de résultat prévisionnel arrêté au 31 décembre 2006
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES