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GD2011-06-30_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) - Approbation du bilan des tirages 2010 relatifs aux contractualisations 2009-2011 - Réitération de la garantie financière communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Résorption du logement indigne - Dispositif local 2010-2012 : convention financière partenariale relative à la deuxième année de mise en oeuvre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 6 logements (PLS) "Clos des Carmélites", 13 bis rue Jules Guesde à Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Budget supplémentaire 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Cession des parts détenues dans la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Groupe d'élus – Mise à disposition de moyens
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe Funéraire - Crématorium - Délégation de Service Public 2012-2015 - Rapport d'activité 2015 du délégataire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Complexe Funéraire - Crématorium - Délégation de Service Public 2012-2015 - Rapport d'activité 2015 du délégataire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_041A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - AFSSI - Congrès des entrepreneurs technologiques 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-06-30_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
"Association Côte d'Or Partenaires" - Cité 21 - 16ème Salon des Collectivités Territoriales de Côte d'Or - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-06-30_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-06-30_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-06-30_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Campus Durable et Citoyen - Demande de subvention pour le programme de travail 2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-06-30_044A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Campus Durable et Citoyen - Demande de subvention pour le programme de travail 2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-06-30_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dispositif général CarteCulture étudiant 2016-2019
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-06-30_045A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Dispositif général CarteCulture étudiant 2016-2019
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-06-30_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Débat sur les orientations réglementaires du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6561) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11776)

Année

Effacer () 2025 (3642) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3572)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5392)