GD2011-10-12_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Autorisation donnée au Président sur l'appel introduit contre le jugement n°0800770, 082989, 082992 du 24 février 2011 du Tribunal administratif de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc privé - Subventions communautaires : complément au règlement d'intervention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande : subvention de fonctionnement 2011
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant Contrat Urbain de Cohésion Sociale expérimental des Grésilles - Demande de subvention à l'ACSE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 16 logements BBC (12 PLUS, 4 PLAi), 3-5 rue des Ecayennes à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Déchetteries - Convention avec EMMAUS - Bornes de déchets à ressourcer et valorisation des bois et plastiques
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-10-12_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
8. CULTURE ET SPORTS
GD2011-10-12_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
JDA Dijon Bourgogne - Subvention exceptionnelle
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-05-16_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des représentants au sein de l'EPLAAD / SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-05-16_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recrutement d'un ingénieur contractuel Eau, Environnement et Energie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-05-16_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) 2010-2015 : approbation de l'avenant 2014 à intervenir avec l'Etat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-05-16_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande de subvention Maison de la Justice et du Droit 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-05-16_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande de subvention ENVIE 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_75
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ENVIRONNEMENT - Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Site Montmuzard - Bâtiment A - Bail emphytéotique
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006_76
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ENVIRONNEMENT - COLLECTE - TRI - TRAITEMENT - Fixation des taux de la TEOM pour l'exercice 2006
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006_77
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ENVIRONNEMENT - Construction d'un centre de tri - Déclaration d'intérêt général de l'opération projetée
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006_78
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ENVIRONNEMENT - Collecte et traitement - Participation prévisionnelle des collectivités clientes aux charges de collecte et de traitement des déchets ménagers pour 2006
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006_79
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ENVIRONNEMENT - Collecte - Appel d'offres de niveau communautaire pour l'acquisition de camions-bennes au GNV
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006_80
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ENVIRONNEMENT - Collecte et Tri - Arrêté des comptes du marché public pour la période 2001-2005
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006_81
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ENVIRONNEMENT - Subvention à l'association Equi'Max pour la participation à la sixième édition de la Quinzaine du commerce équitable.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF