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GD2006_82
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ENVIRONNEMENT - Association SENPBIOSE - Demande de subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006_83
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ENVIRONNEMENT - Entretien des espaces verts et des abords sur les bassins de rétention des eaux pluviales du Syndicat Mixte Dijonnais, de la Communauté de l'agglomération dijonnaise et du Syndicat Mixte du RU de Pouilly et du Bas Mont - Création d'un gr
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006_84
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ENVIRONNEMENT - Convention entre l'Etat et la Communauté de l'agglomération dijonnaise pour l'entretien des ouvrages hydrauliques de la rocade Est de Dijon nécessaires à l'évacuation des eaux pluviales en provenance du Parc Valmy
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006_85
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
TRANSPORTS - Minibus pour le transport des personnes à mobilité réduite - Lancement d'un appel d'offres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-08-10_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Election des Vice-Présidents
GD2015-08-10_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des représentants de la Communauté urbaine Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
GD2015-08-10_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature
GD2015-08-10_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation d'attributions du Conseil de communauté au Bureau communautaire
GD2011-06-30_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte administratif 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte de gestion 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affectation des résultats 2010 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget supplémentaire 2011 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Librairies indépendantes de référence - Exonération de Cotisation Economique Territoriale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-06-30_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur des effluents industriels de la société SANOFI WINTHROP INDUSTRIE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur des effluents industriels de la société UNILEVER AMORA-MAILLE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société EDIB
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société FOURNIER SA
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société ESSILOR
EAU ET ASSAINISSEMENT

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6561) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11776)

Année

Effacer () 2025 (3642) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3694) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2031) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2374) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2220) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1116) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (571) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3572)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5392)