GD2013-06-27_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport d'activité 2012 du délégataire du Crématorium
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recrutement de personnel saisonnier pour l'été 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dispositif "emplois d'avenir"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT A LOYER MODERE - Dispositif 2013/2015 de financement global Caisse des Dépôts/Bailleurs/Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT A LOYER MODERE - Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) 2009-2012 : Bilan des mises en place de prêts par les bailleurs en 2012 et bilan global sur la période
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc privé ancien - MOUS logement indigne : convention partenariale financière 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention 2013
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune d'Asnières-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT : Demande de subventions PLH - construction de 12 logements (8 PLUS, 4 PLAi), 101 boulevard Joffre à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte administratif 2005 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte de gestion 2005 du budget principal et des budgets annexes présenté par Madame le Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2005 sur le budget 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget supplémentaire 2006 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification de l'attribution de compensation - Application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Abattement de la taxe professionnelle en faveur des diffuseurs de presse
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Crématorium - Rapport du délégataire pour 2005
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Entretien des espaces verts - Lancement d'un appel d'offres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public : Subventions PLH/SCIC Habitat : acquisition-amélioration de 15 logements (12 PLUS, 3 PLAi), 3 et 5 avenue Albert 1er à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-06-29_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat locatif public :Subventions PLH/OPAC : acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 12 rue Nicolas Cugnot à Chenôve
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME