GD2008-12-17_24
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accord-cadre pour la constitution d'une cartographie 3 D et la réalisation de maquettes animées à destination du grand public - Attribution du marché
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_25
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accord-cadre pour la fourniture de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'évolution du Système d'Information Géographique - Attribution du marché
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_26
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention d'échange de données cadastrales avec l'Institut National de l'Origine et de la Qualité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_27
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Octroi d'une subvention au Comité d'action sociale (CAS) pour l'année 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_28
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Octroi d'une subvention à la MACAAD pour l'année 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-12-17_29
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Octroi d'une subvention à la MNT pour l'année 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-11-22_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT A LOYER MODERE - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 9 logements (6 PLUS, 3 PLAi), 1 rue de la Boudronnée et 11-13 avenue Maréchal Lyautey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT A LOYER MODERE - DIJON HABITAT : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi), rue Henri Matisse à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT A LOYER MODERE - VILLEO - Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 20-22 avenue du Drapeau à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT A LOYER MODERE - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition VEFA de 12 logements PLS situés 12 rue des Valendons à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
HABITAT A LOYER MODERE - ADOMA : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 128 logements, résidence Fontaine d'Ouche, 4 avenue du Lac à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-11-22_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
AEROPORT Dijon-Bourgogne - Protocole de partenariat pour le financement de l'aéroport Dijon-Bourgogne à compter du 1er juin 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association pour l'inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne au patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2014
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2013-11-22_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Pôle de compétitivité Vitagora - Contrat de performance 2013-2018
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-12-19_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - NEOLIA : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 12 logements (7 PLUS, 1 PLAi, 4 PLS), 65 avenue Victor Hugo à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - NEOLIA : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 10 logements (9 PLUS, 1 PLS), 43 boulevard Carnot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Dijon - Prolongement de l'esplanade Erasme - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des Gens du voyage - Adoption de la tarification 2008 pour l'ensemble des équipements communautaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification du PLU de Saint-Apollinaire - Avis de la Communauté sur les dispositions du PLU concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) "Parc d'activités de l'Est dijonnais"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-12-19_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification du PLU de Quetigny - Avis de la Communauté sur les dispositions du PLU concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) "Parc d'activités de l'Est dijonnais"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME