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GD2005-10-06_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources humaines - Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ressources humaines - Additif au dispositif du régime indemnitaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-10-06_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Régie des terrains des gens du voyage - Décharge de responsabilité du régisseur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-08-10_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installation d'un nouveau conseiller communautaire en remplacement de Monsieur Alain Millot
GD2015-08-10_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Election du Président de la Communauté urbaine Grand Dijon
GD2011-06-30_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Daix
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Hauteville- lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de service public de transport - avenant n°2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel d'activité 2010 du service de transports urbains
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Billettique - SNCF - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
FNAUT Bourgogne - Demande de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fourrière-Rapport annuel d'activité 2010
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-06-30_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Proposition de contrat pour la fourniture d'eau potable aux communes de Magny-sur-Tille et Bretenière
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-06-30_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Mise en place d'un traitement complémentaire des boues - Avenant au contrat d'affermage de SOGEDO
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-06-30_027A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_028A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Orvitis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Lettre d'Offre Globale 2016 à intervenir avec la Caisse des Dépôts et Villéo
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME